Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pêche nature environnement
Mr CROS Jacques

Numéro de dépôt :
97663729
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2007

Présentation de la marque pêche nature environnement

Déposée le 10 février 1997 par monsieur CROS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pêche nature environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est monsieur CROS Jacques domicilié(e) Domaine de Fajol, 11580 Alet les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CROS Jacques - France.

La marque pêche nature environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pêche nature environnement est expirée depuis le 10 février 2007.

CROS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Le pêcheur de Carnassier , Le Pêcheur de carnassiers , COEUR DE VILLE AVANTAGES


Mr CROS Jacques - Domaine de Fajol, 11580 Alet les Bains - France


Mr CROS Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Production de spectacles et organisation de concours à but non lucratif